ReglementInterieur

Le règlement intérieur établit les règles de fonctionnement de l'association.

L'association n'est en aucun cas responsable d'un échange réalisé entre les membres de l'association ou entre les membres de l'association et des personnes extérieures.

L'association n'est pas responsable de l'usage, de la validité et de la pérennité des informations postées sur le site Internet nonmarchand.org par les utilisateurs.

Les conflits internes à l'association sont gérés sur l'Agora.

1. Les décisions concernant l'élection du bureau ainsi que le vote du budget sont prises en Assemblée Générale annuelle.
2. Les activités engageant l'association sont soumises à proposition dans l'Agora. Celles-ci sont réputées acceptées des lors qu'elles respectent les statuts, le RI et la Charte de l'association et qu'elles sont publiées dans l'Agora. Toutes personnes s'opposant à la réalisation de l'activité devra le justifier sur la base du consensus.

Le consensus fonctionne comme suit: Chacun(e) émettra son avis "je suis d'accord", "je ne suis pas d'accord parce que..." "je ne suis pas d'accord et je propose plutôt...". Les avis négatifs seront motivés. On adopte une proposition qui nous parait la mieux appropriée en fonction des activités et possibilités de l'association quitte à parfois mettre nos convictions de côté (juste un peu). Si cela n'est pas possible et en dernier recours, le vote pourra être demandé  par la moitié + 1 des membres.

Tout membre extérieur à cet espace ou absent le jour de la réunion, peut :

Les réunions annuelles ont lieu à la gratuiterie de Limoux (Aude). Y sont conviés gratuitement tous les membres de l'association. Le programme est réalisé de manière participative.

Sont considérées, pour l'instant, comme entrant dans le cadre des activités organisées par l'association :

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